Informations légales
Le présent site est édité par la société Le Fournil de la Croix-Rousse, EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 801 456 233, SIRET 801 456 233 00027, numéro de TVA intracommunautaire FR 42 801 456 233.
Gérant : M. Guillaume Fournier.
Siège social : 23 rue d'Austerlitz, 69004 Lyon, France.
Téléphone : 04 72 07 39 11.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.
Le directeur de la publication du site est M. Guillaume Fournier, en sa qualité de gérant du Fournil de la Croix-Rousse.
L'ensemble des textes, recettes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive du Fournil de la Croix-Rousse, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
Notre activité de boulangerie-pâtisserie respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage INCO/LMIV (règlement CE 1169/2011). Nos pains sont élaborés selon le décret n° 93-1074 du 13 septembre 1993 relatif au pain de tradition française, à partir de levain naturel et de farines de meule françaises.